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Articles postés ‘ Cour ’



Rostom « Ross » Bagdassarian : un petit rôle dans « Fenêtre sur Cour » d’Alfred Hitchcock avec Grace Kelly et James Stewart

Le 12/12/2018 | Par | Catégorie: CINÉMA

Rostom Sipan Bagdasarian, dit Ross Bagdasarian, est un pianiste, chanteur, compositeur et acteur américano–arménien, né le 27 janvier 1919 à Fresno en Californie, et mort le 16 janvier 1972 à Beverly Hills dans le même État. Biographie Ross Bagdasarian est plus connu sous le nom de son personnage de David Seville dans Alvin et les […]

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147 milliards : les pays de l’UE ont perdu ça de TVA

Le 23/09/2018 | Par | Catégorie: ÉCONOMIE

Les pays de l'UE ont perdu 147 milliards € de recettes de TVA (taxe sur la valeur ajoutée) en 2016 . Cette perte l'«écart de TVA» c'est la différence entre les recettes de TVA attendues et le montant perçu. Les États membres ont fait un bon travail pour améliorer la perception de la TVA, les […]

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« Je vous demande de vous arrêter » est mis en examen

Le 30/05/2017 | Par | Catégorie: PEOPLE

L'attentat de Karachi au Pakistan en 2002 (15 morts, dont 11 Français) avait conduit les juges sur la piste d'un financement occulte présumé . Aujourd'hui ,l'ancien premier ministre Eoudard Balladur est soupçonné d'avoir financé une partie de sa campagne présidentielle de 1995 grâce à des rétrocommissions sur des contrats d'armement. Entendu hier par la commission d'instruction […]

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« Un vrai proces » pour Christine Lagarde (Fonds Monetaire International) : 200 000 signent la petition

Le 27/12/2016 | Par | Catégorie: POLITIQUE

La complexité extrême et l'opacité des mondes politique & des affaires sont un des signes de notre temps face auquel la société civile est bien démunie.   Le jugement rendu par la Haute Cour de Justice de la République contre la directrice du Fonds monétaire international (FMI) Christine Lagarde dans l'arbitrage Tapis-Adidas secoue les milieux […]

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La Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH) a reçu plus de 3000 plaintes de Turcs après les purges qui ont suivi le putsch de Juillet

Le 17/11/2016 | Par | Catégorie: INTERNATIONAL

La Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) a reçu plus de 3000 plaintes de Turcs après la tentative de coup d'Etat raté de Juillet 2016 . Elle vient de débouter aujourd'hui une juge turque de sa plainte pour placement en détention provisoire le 17 juillet après la tentative de putsch de mi-juillet, estimant qu'elle n'avait pas épuisé tous […]

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La CEDH condamne le gouvernement turc pour discrimination envers les Alevis

Le 27/04/2016 | Par | Catégorie: INTERNATIONAL

En Turquie sur les 70 millions d'habitants , au moins 15 millions de Turcs sont adeptes de la version hétérodoxe de l'islam , c'est-à-dire qu'ils sont Alevis. 203 Turcs alévis ont saisi la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) pour discrimination . La grande chambre de la Cour vient de rendre son arrêt . Elle invite le […]

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Les Donikian , Lucie et Serge

Le 23/02/2016 | Par | Catégorie: PEOPLE

Les Donikian , Lucie et Serge sont des courtiers assermentés pour des ventes notamment des douanes à Roissy . Tout ce qui a été laissé ou non réclamé par les particuliers à Roissy Charles de Gaulle. Lucie Donikian est Courtier de Marchandises Assermenté près la Cour d’Appel de Paris – Administrateur et Membre du bureau du […]

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Un cabinet d’avocats américains travaille avec des avocats turcs pour les procédures de plus d’une centaine de familles qui avaient des propriétés en Turquie

Le 17/07/2015 | Par | Catégorie: INTERNATIONAL

Une famille d'avocats : Vartkes Yeghiayan , avocat du cabinet Yeghiayan Law Firm , sa fille Tamar ,avocate , son épouse Rita Mahdessian, avocate et son fils Armen , avocat  réunis au Vatican en avril 2015 . Un cabinet d'avocats américains , Yeghiayan's law firm , a commencé à négocier avec des avocats turcs , […]

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La Cour des comptes du gouvernement fédéral canadien perd 120 clés USB contenant des millions d’informations privées

Le 19/03/2015 | Par | Catégorie: INTERNATIONAL

La Cour des comptes canadienne a perdu 120 clés USB sur 547 qui étaient en circulation soit 22% . Ces clés contiennent des millions d'informations privées sur des citoyens ou des institutions .Toutes les clés USB seraient cryptées et protégées par mot de passe La Cour des comptes assure que les clés disparues sont à un niveau […]

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La Cour règle ses comptes : 25 milliards de fraude aux cotisations sociales & la Sécurité sociale ne réduirait pas son déficit jusqu’en 2017

Le 17/09/2014 | Par | Catégorie: ÉCONOMIE

La Cour des Comptes vient de publier son rapport : 20 à 25 milliards : c’est le montant de la fraude aux cotisations sociales .Les secteurs du bâtiment et du commerce seraient les principaux responsables. Heures sous-déclarées ,réglementation internationale nouvelle, travailleurs étrangers, toute une nébuleuse qui favoriserait la fraude . La Cour recommande une meilleure surveillance […]

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Aux présidentielles en Syrie taux de participation de 73,42%

Le 04/06/2014 | Par | Catégorie: INTERNATIONAL

Le taux de participation aux élections présidentielles en Syrie est de 73,42% a annoncé la Cour constitutionnelle électorale syrienne. Sur 15,8 millions d' électeurs , 11,6 millions ont voté,  dont 442.108 bulletins nuls ont été comptés, soit 3,8%. Le chef du parlement syrien annoncera dans la soirée le résultat du scrutin. L'élection présidentielle a été organisée dans les zones […]

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Réactions à l’arrêt de la Cour Européenne des droits de l’homme du 17 Décembre 2013

Le 18/12/2013 | Par | Catégorie: POLITIQUE

Dans un arrêt rendu le 17 décembre 2013, la Cour Européenne des Droits de l’Homme a affirmé que le fait de nier le génocide arménien ne constituait pas un délit. Selon elle, la décision rendue en 2007 par un Tribunal de Lausanne, condamnant le Président du parti des travailleurs de Turquie, Dogu Perinçek pour ses […]

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Dans l’affaire Karachi , il veut que la Cour de Justice de la République soit saisie

Le 05/12/2013 | Par | Catégorie: POLITIQUE

L'avocat des familles de victimes de l'attentat de Karachi en 2002, vient de demander aux juges financiers qui enquêtent sur les causes financières de l'affaire , de saisir la Cour de Justice de la République (CJR) dans les cas d'Edouard Balladur, François Léotard et Nicolas Sarkozy .  D'anciens ministres poursuivis pour des faits qu'ils auraient pu  commettre dans l'exercice de leurs fonctions, ne peuvent […]

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C’est pas le pied pour Grigor Balyan : la voiture de Lindsay Lohan lui aurait roulé dessus

Le 16/04/2013 | Par | Catégorie: PEOPLE

 Grigor Balyan est papparazzi. A Hollywood . Cette nuit-là , en 2010, à la sortie d'une boîte de nuit, Grigor dit quel'actrice & chanteuse  Lindsay Lohan était la passagère d'une voiture conduite par son assistant Selon, Grigor, Lindsay Lohan aurait dit à son assistant de foncer. Cet incident l’aurait conduit à l’hôpital. D'ou la plainte qui le mène au […]

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La cour de justice de Los Angeles statue sur une plainte de spoliation d’Arméniens victimes du Génocide

Le 05/04/2013 | Par | Catégorie: POLITIQUE

  Éditorial de Sassounian du 4 avril 2013 Le 26 mars, invoquant à tort le manque de compétence de la Cour, la juge fédérale Dolly M. Gee a rejeté un procès intenté par des Arméno-Américains qui demandaient des dommages et intérêts à la République de Turquie pour la confiscation de leurs biens pendant le génocide […]

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Les drones US ont tué au moins 4700 personnes

Le 21/02/2013 | Par | Catégorie: INTERNATIONAL

Les drones de la CIA ont tué 4.700 personnes au Pakistan ,Yémen & d'autres pays, d'après un sénateur  US républicain . Le bilan chiffré des attaques de drones contre des membres présumés d'Al Quaïda est "classified" c'est-à-dire secret d'Etat . Mais le sénateur républicain Lindsey Graham, défenseur de ces actions par drones, a publiquement -donné ce […]

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La Cour Européenne des Droits de l’Homme condamne la Turquie

Le 12/02/2013 | Par | Catégorie: INTERNATIONAL

      "Forts comme des Turcs" peut-être , mais les méthodes trop musclées des gardes du corps du Premier ministre turc Erdogan,, conduisent la Turquie à une condamnation pour "traitements inhumains et dégradants" devant la CEDH (Cour européenne des droits de l'Homme) Le plaignant Necati Yilmaz,  avait été arrêté le 7 avril 2007 pour injures contre Mr Erdogan venu inaugurer […]

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