C'est aujourd'hui que sera elu le president des Etats-Unis . Ceux qui votent par correspondance ont pu le faire deja depuis plusieurs semaines Mais c'est…
Plus d'informations Le président de l’État le plus influent du monde, élu aujourd’huiTag: sénat
Nouveau texte de loi pénalisant le négationnisme en cas de censure
Nicolas Sarkozy déposera «tout de suite» un nouveau texte si la loi pénalisant la négation du génocide arménien est censurée par les Sages du Conseil…
Plus d'informations Nouveau texte de loi pénalisant le négationnisme en cas de censureNicolas Sarkozy va promulger la loi contre le négationnisme
«Le président de la République va promulguer la loi punissant la négation des génocides dans un délai normal» après son adoption définitive par le Parlement,…
Plus d'informations Nicolas Sarkozy va promulger la loi contre le négationnismeNégationnisme : La loi est adoptée par le parlement
Le Parlement français a définitivement adopté la proposition de loi pénalisant la négation du génocide arménien, lundi 23 janvier, après un ultime vote au Sénat.…
Plus d'informations Négationnisme : La loi est adoptée par le parlementExamen du texte contestant la négation des génocides au Sénat
Les sénateurs ont entamé lundi 23 janvier peu après 15h l’examen de la proposition de loi sur la négation du génocide arménien, alors que plusieurs…
Plus d'informations Examen du texte contestant la négation des génocides au SénatProposition de loi au Sénat le 23 janvier 2012
Le gouvernement a demandé l’inscription, au Sénat le 23 janvier 2012 de la proposition de loi sanctionnant la négation de tous les génocides, dont celui…
Plus d'informations Proposition de loi au Sénat le 23 janvier 2012Mise en garde de la Turquie au Sénat français
Nouvel avertissement de la Turquie envers la France La Turquie a averti mercredi 28 décembre soir qu’elle prendrait de nouvelles mesures contre la France…
Plus d'informations Mise en garde de la Turquie au Sénat français