«Le président de la République va promulguer la loi punissant la négation des génocides dans un délai normal» après son adoption définitive par le Parlement,…
Lire la suite Nicolas Sarkozy va promulger la loi contre le négationnisme
Tag: assemblée
Proposition de loi au Sénat le 23 janvier 2012
Le gouvernement a demandé l’inscription, au Sénat le 23 janvier 2012 de la proposition de loi sanctionnant la négation de tous les génocides, dont celui…
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Génocide arménien: Nicolas Sarkozy « la France n’a pas de leçon à recevoir »
Nicolas Sarkozy répond aux menaces de la Turquie après le vote par l'Assemblée Nationale de ce jeudi 22 décembre 2011 contre le négationnisme « Je…
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Loi sur le génocide : le texte adopté et la colère des turcs
Pour le Premier ministre turc Erdogan, Sarkozy cherche des voix en attisant islamophobie et turcophobie. Il attaque la France sur la guerre d’Algérie et implique…
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Les députés pénalisent la négation des génocides
La venue d’une délégation de parlementaires turcs et de manifestants n’a rien changé à l’agenda. Le débat sur la pénalisation de la négation des génocides…
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M. Le Député, M. Richard Mallié, a demandé la suppression des crédits de préadhesion de la Turquie dans l’UE
Richard MALLIÉ, Claude BODIN et plus d’une cinquantaine de députés ont déposé deux amendements au projet de loi de finances 2012 qui ont été discutés lundi 24…
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