Nicolas Sarkozy et François Hollande ont confirmé leur volonté de faire adopter rapidement un texte de loi réprimant la négation du génocide arménien de 1915 malgré la censure récente du Conseil constitutionnel, dans des entretiens à Nouvelles d’Arménie Magazine. “J’ai pris cet engagement et le tiendrai. C’est mon devoir de président de la République de protéger les citoyens français qui sont menacés par le négationnisme”, assure le président candidat de l’UMP. “Le gouvernement travaille déjà à la mise au point d’un nouveau projet de loi (…) le texte pourra être…
Read MoreTag: conseil constitutionnel
Loi contre le négationnisme : Les Sages disent non
La Turquie s’est félicité de cette censure. Nicolas Sarkozy a lui promis un nouveau texte. Le Conseil constitutionnel vient de rendre une décision très attendue au sujet de la loi punissant la contestation du génocide arménien en 1915, dans un communiqué. Et les Sages ont décidé de censurer cette loi jugée contraire à la liberté d’expression. Ce qui devrait relancer la polémique autour de ce texte décrié notamment par la Turquie. Au nom de la liberté d’expression “Le Conseil a jugé qu’en réprimant la contestation de l’existence et de la…
Read MoreNouveau texte de loi pénalisant le négationnisme en cas de censure
Nicolas Sarkozy déposera «tout de suite» un nouveau texte si la loi pénalisant la négation du génocide arménien est censurée par les Sages du Conseil constitutionnel. Nicolas Sarkozy ne s’avoue pas vaincu. Le président français déposera «tout de suite» un nouveau texte si la loi pénalisant la négation du génocide arménien est censurée par le Conseil constitutionnel, a-t-il affirmé mercredi en Conseil des ministres, selon un membre du gouvernement. Cent-quarante et un élus ont en effet saisi mardi les Sages contre le texte définitivement adopté par le Parlement le 23…
Read MoreLoi contre le négationnisme : Saisine auprès du Conseil Constitutionnel
Nicolas Sarkozy a déclaré mardi aux parlementaires de la majorité que le recours au Conseil constitutionnel contre le texte pénalisant la négation du génocide arménien “ne [lui] rend pas service”, ont indiqué à l’AFP plusieurs sénateurs UMP. Le chef de l’Etat a exprimé notamment le risque que si la proposition de loi était annulée, il y ait ensuite un recours contre la pénalisation de la négation de la Shoah, selon les mêmes sources. Le Conseil constitutionnel a été saisi mardi 31 janvier de deux recours déposés contre le texte pénalisant…
Read More
