Contrat de prêt gratuit

0
(0)

Contrat de Prêt

Entre les soussignés :

Nom du prêteur : [Nom du prêteur]

Adresse du prêteur : [Adresse du prêteur]

Et :

Nom de l’emprunteur : [Nom de l’emprunteur]

Adresse de l’emprunteur : [Adresse de l’emprunteur]

Il a été convenu ce qui suit :

Article 1 : Objet du prêt

Le prêteur consent à prêter à l’emprunteur la somme de [Montant du prêt] euros.

Article 2 : Durée du prêt

La durée du prêt est fixée à [Durée du prêt] mois/années, à compter de la date de signature du présent contrat.

Article 3 : Modalités de remboursement

L’emprunteur s’engage à rembourser le prêt selon les modalités suivantes : [Détails des modalités de remboursement].

Article 4 : Taux d’intérêt

Le taux d’intérêt applicable au prêt est de [Taux d’intérêt] % par an.

Article 5 : Garanties

L’emprunteur fournit les garanties suivantes : [Détails des garanties].

Article 6 : Défaut de paiement

En cas de défaut de paiement, les pénalités suivantes s’appliqueront : [Détails des pénalités].

Fait à [Lieu], le [Date]

Signature du prêteur :

[Signature du prêteur]

Signature de l’emprunteur :

[Signature de l’emprunteur]


 

Vous avez trouvé ce post utile ?

Cliquez sur une étoile pour l'évaluer !

Note moyenne 0 / 5. Nombre de votes : 0

Soyez le premier à évaluer cet article.

Vous avez trouvé cet article utile ?

Suivez-nous sur les réseaux sociaux !

Suivez-nous !