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Articles postés ‘ penaliser ’



Hervé Marseille, vice-président du Sénat , dépose un amendement pour pénaliser la négation du genocide arménien

Le 23/09/2016 | Par | Catégorie: POLITIQUE

Après la suppression, en commission spéciale du Sénat, d’un amendement de l’article 38 ter du projet de loi “égalité et citoyenneté“, visant à réprimer le négationnisme des génocides et crimes contre l’humanité, le sénateur-maire de la ville de Meudon, Hervé Marseille, vient de déposer un amendement au texte afin de pénaliser la contestation (négation, minoration, […]

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Examen du texte contestant la négation des génocides au Sénat

Le 23/01/2012 | Par | Catégorie: POLITIQUE

Les sénateurs ont entamé lundi 23 janvier peu après 15h l’examen de la proposition de loi sur la négation du génocide arménien, alors que plusieurs centaines de personnes étaient réunies à proximité du palais du Luxembourg à l’appel d’associations franco-arméniennes et franco-turques. Le ministre des Relations avec le Parlement, Patrick Ollier, a pris la parole […]

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Les députés pénalisent la négation des génocides

Le 22/12/2011 | Par | Catégorie: POLITIQUE

La venue d’une délégation de parlementaires turcs et de manifestants n’a rien changé à l’agenda. Le débat sur la pénalisation de la négation des génocides a débuté jeudi matin à l’Assemblée. « Mon texte ne vise aucun pays », a lancé Valérie Boyer, la députée UMP à l’origine de la proposition de loi. Malgré la tension entre la […]

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