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Hervé Marseille, vice-président du Sénat , dépose un amendement pour pénaliser la négation du genocide arménien

Le 23/09/2016 | Par | Catégorie: POLITIQUE



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Après la suppression, en commission spéciale du Sénat, d’un amendement de l’article 38 ter du projet de loi “égalité et citoyenneté“, visant à réprimer le négationnisme des génocides et crimes contre l’humanité, le sénateur-maire de la ville de Meudon, Hervé Marseille, vientmarseille de déposer un amendement au texte afin de pénaliser la contestation (négation, minoration, banalisation) du génocide arménien.

Le Sénat est appelé à examiner le projet de loi « Égalité-Citoyenneté » les 4, 5 et 6 octobre prochain



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