Nicolas Sarkozy déposera «tout de suite» un nouveau texte si la loi pénalisant la négation du génocide arménien est censurée par les Sages du Conseil constitutionnel. Nicolas Sarkozy ne s’avoue pas vaincu. Le président français déposera «tout de suite» un nouveau texte si la loi pénalisant la négation du génocide arménien est censurée par le [...]
«Le président de la République va promulguer la loi punissant la négation des génocides dans un délai normal» après son adoption définitive par le Parlement, c’est-à-dire «15 jours», assurait l’Elysée mardi après-midi. Le vote lundi soir par le Sénat de cette loi punissant la négation, entre autres, du génocide des Arméniens en 1915, suscite un véritable [...]
Le Parlement français a définitivement adopté la proposition de loi pénalisant la négation du génocide arménien, lundi 23 janvier, après un ultime vote au Sénat. La chambre haute a ratifié par 127 voix contre 86 ce texte déjà adopté par l’Assemblée nationale le 22 décembre. Le Sénat ayant jugé le texte conforme, il est définitivement [...]
Les sénateurs ont entamé lundi 23 janvier peu après 15h l’examen de la proposition de loi sur la négation du génocide arménien, alors que plusieurs centaines de personnes étaient réunies à proximité du palais du Luxembourg à l’appel d’associations franco-arméniennes et franco-turques. Le ministre des Relations avec le Parlement, Patrick Ollier, a pris la parole [...]
Le gouvernement a demandé l’inscription, au Sénat le 23 janvier 2012 de la proposition de loi sanctionnant la négation de tous les génocides, dont celui des Arméniens de 1915, à l’origine d’une crise diplomatique majeure entre Ankara et Paris, a-t-on appris auprès du groupe UMP du Sénat. Cette date devra encore être confirmée lors de [...]
Nouvel avertissement de la Turquie envers la France La Turquie a averti mercredi 28 décembre soir qu’elle prendrait de nouvelles mesures contre la France si le Sénat français adopte la loi pénalisant la négation des génocides, dont le génocide arménien de 1915 reconnu comme tel en France par une loi de 2001. Ankara a [...]
